Télémotion
Présentation de la marque Télémotion
Déposée par voie électronique le 6 janvier 2013 par monsieur Yacine SABEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Télémotion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Télémotion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Télémotion est expirée depuis le 6 janvier 2023.
Yacine SABEG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30